Conseil municipal du 30 juin 2017, dossier de séance : délibérations, pièces annexes, bordereaux de transmission (Santé (n°25-26), Socio-culturel (n°27-28-29-30-31-32-33-34-35-36), Éducation et loisirs éducatifs (n°37-38), Citoyenneté, sports et tranquillité publique (n°39-40-41-42-43-44), Cadre de vie et démocratie locale (n°45-46-47-48-49), Voirie et déplacement (n°50-51-52), Information (n°53)).

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Cote/Cotes extrêmes

749W/1-50

Date

2010-2017

Modalités d'entrées

Versement

Mots clés producteurs

Département Ressources / Direction des Affaires juridiques, des achats et des marchés publics / Pôle Affaires juridiques et assemblées

Conseil municipal du 30 juin 2017, dossier de séance : délibérations, pièces annexes, bordereaux de transmission (Santé (n°25-26), Socio-culturel (n°27-28-29-30-31-32-33-34-35-36), Éducation et loisirs éducatifs (n°37-38), Citoyenneté, sports et tranquillité publique (n°39-40-41-42-43-44), Cadre de vie et démocratie locale (n°45-46-47-48-49), Voirie et déplacement (n°50-51-52), Information (n°53)).

Cote/Cotes extrêmes

749W/9

Date

2017

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