Commissions du 24 juin 2013 : convocations, ordres du jour, relevé de décisions. Conseil municipal du 27 juin 2013 : convocation, ordre du jour, intervention de M. Zantman, notes de synthèse et projets de délibérations, pouvoirs, feuilles de votes, annexes, CD-Rom.

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Département Ressources / Direction des Ressources juridiques et administratives / Pôle Affaires juridiques et assemblées

Commissions du 24 juin 2013 : convocations, ordres du jour, relevé de décisions. Conseil municipal du 27 juin 2013 : convocation, ordre du jour, intervention de M. Zantman, notes de synthèse et projets de délibérations, pouvoirs, feuilles de votes, annexes, CD-Rom.

Cote/Cotes extrêmes

669W/8

Date

2013

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