Registre des délibérations. - Modification de la répartition du matériel informatique garanti dans les trois centres de santé, avenant risques spéciaux à la police n° 713 502 792 U Socassur : décision 1985-80 (page 10).

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90W14_Deliberations

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Délibérations

Cote/Cotes extrêmes

90W/14

Date

1985-1986

Registre des délibérations. - Modification de la répartition du matériel informatique garanti dans les trois centres de santé, avenant risques spéciaux à la police n° 713 502 792 U Socassur : décision 1985-80 (page 10).

Cote/Cotes extrêmes

90W/14

Date

20 mai 1985

Mots clés typologiques

décision du maire

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