Zone d'aménagement concerté (ZAC) des Grands-Moulins. - Lot 2 [rue du Général-Compans et mail de la Blanchisserie], réalisation d'un projet hors ZAC : notes, dossier de présentation, décision préfectorale de dispense d'étude d'impact, plans, élévations, perspectives, promesse de vente, correspondance (2011-2014, 2016).

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876W/1-27

Date

2002-2020

Zone d'aménagement concerté (ZAC) des Grands-Moulins. - Lot 2 [rue du Général-Compans et mail de la Blanchisserie], réalisation d'un projet hors ZAC : notes, dossier de présentation, décision préfectorale de dispense d'étude d'impact, plans, élévations, perspectives, promesse de vente, correspondance (2011-2014, 2016).

Cote/Cotes extrêmes

876W/12

Date

2011-2016

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75 ans

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