Registre des délibérations. - Fourniture de végétaux (lot n° 2 plantes de terre de bruyère), marché négocié EURL Chantrier : décision 1996-14 (folio 94).

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Délibérations (1995-1996)

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Délibérations du conseil municipal et décisions du maire

Cote/Cotes extrêmes

400W/10

Date

1995-1996

Registre des délibérations. - Fourniture de végétaux (lot n° 2 plantes de terre de bruyère), marché négocié EURL Chantrier : décision 1996-14 (folio 94).

Cote/Cotes extrêmes

400W/10

Date

1er février 1996

Mots clés matières

commande publique

Mots clés typologiques

décision du maire

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