Registre des délibérations. - Assurance dommages ouvrage du groupe scolaire Wallon, police n° 2468007 Socassur et Groupement des mutuelles du Mans : décision 1985-97 (page 30).

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90W14_Deliberations

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Délibérations

Cote/Cotes extrêmes

90W/14

Date

1985-1986

Registre des délibérations. - Assurance dommages ouvrage du groupe scolaire Wallon, police n° 2468007 Socassur et Groupement des mutuelles du Mans : décision 1985-97 (page 30).

Cote/Cotes extrêmes

90W/14

Date

2 juillet 1985

Mots clés typologiques

décision du maire

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