Immeuble sis 27 rue des Sept-Arpents, dossier d'acquisition à RFBC n° 07-311 : avis de France domaine, délibérations, acte de vente, correspondance.

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

737W

Déplier tous les niveaux

737W

Cote/Cotes extrêmes

737W/1-50

Date

1987-2016

Immeuble sis 27 rue des Sept-Arpents, dossier d'acquisition à RFBC n° 07-311 : avis de France domaine, délibérations, acte de vente, correspondance.

Cote/Cotes extrêmes

737W/49/1

Date

2007

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.