Registre des délibérations. - Aménagement de la zone d'aménagement concerté (ZAC) Hoche, budget prévisionnel pour 1985 de l'office public d'habitations à loyer modéré (OPHLM) : avis du conseil municipal (page 18).

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90W14_Deliberations

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Délibérations

Cote/Cotes extrêmes

90W/14

Date

1985-1986

Registre des délibérations. - Aménagement de la zone d'aménagement concerté (ZAC) Hoche, budget prévisionnel pour 1985 de l'office public d'habitations à loyer modéré (OPHLM) : avis du conseil municipal (page 18).

Cote/Cotes extrêmes

90W/14

Date

18 juin 1985

Mots clés typologiques

délibération du conseil municipal

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