Immeuble sis 11-13, rue Cartier-Bresson. - Visites de logements : rapports d'enquête, correspondance. Opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH) : étude de faisabilité. OPAH Quatre-Chemins menée de 2007 à 2012 : étude sur la gestion de la copropriété. Procédure de péril imminent : rapports d'enquête, rapport d'expertise, arrêté de péril imminent 98/012 du 27 février 1998, correspondance.

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694W

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694W

Cote/Cotes extrêmes

694W/1-20

Date

1989-2016

Mots clés producteurs

Département Développement urbain durable / Direction de l'Habitat et du logement

Immeuble sis 11-13, rue Cartier-Bresson. - Visites de logements : rapports d'enquête, correspondance. Opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH) : étude de faisabilité. OPAH Quatre-Chemins menée de 2007 à 2012 : étude sur la gestion de la copropriété. Procédure de péril imminent : rapports d'enquête, rapport d'expertise, arrêté de péril imminent 98/012 du 27 février 1998, correspondance.

Cote/Cotes extrêmes

694W/9

Date

1991-2009

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 2009

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