474W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

474W/1-200

Date

1971-2004

Mots clés producteurs

Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église, aménagement et équipement de la Maison de la petite enfance. - Avant-projet sommaire (1992). Avant-projet détaillé (1992). Étude de faisabilité et présentation de l'opération (1993-1994). Études pour le dossier de consultation des entreprises (1993) Étude d'ensoleillement (1992). Programmation et projets (1992). Délégation de maîtrise d'ouvrage (1983-1993). Convention de contrôle technique avec la Socotec (1993-1994).

Cote/Cotes extrêmes

474W/169

Date

1983-1994

Conditions d'accès

Communicable à partir de 1994