Dossier de marché et récolement : annexes à l'acte d'engagement, correspondance, avis technique, attestations, certificats, notices, élévations, fiches de produits (lot espaces extérieurs, lot espaces intérieurs, lot isolations). Opérations sur la zone d'aménagement concerté (ZAC) et construction d'une bibliothèque, d'un immeuble d'habitation de REX et d'Immobilier 3F : descriptif sommaire, correspondance, tableau des ordonnances d'expropriation, comptes rendus, notes, notice descriptive, plan masse, avant-projet sommaire, plan des limites, procès-verbaux, plan des espaces extérieurs, tableaux de répartition des logements, coupes, planning, rapport initial de contrôle technique, descriptifs sommaires, consultation, tableau récapitulatif d'estimation sommaire de voirie et réseaux. - Archives et patrimoine de Pantin

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

649W

Déplier tous les niveaux

Versement d'archives de la société d'économie mixte de Pantin (SEMIP)

Cote/Cotes extrêmes

649W/1-193

Date

1953-2014

Modalités d'entrées

Versement du 15 décembre 2014.

Mode de classement

Les dossiers constituant ce versement ont été regroupés en fonction du plan de classement de la SEMIP.

Mots clés producteurs

Société d'économie mixte de Pantin

Aménagement

Zone d'aménagement concerté (ZAC) de la Chocolaterie à Pantin

Dossier de marché et récolement : annexes à l'acte d'engagement, correspondance, avis technique, attestations, certificats, notices, élévations, fiches de produits (lot espaces extérieurs, lot espaces intérieurs, lot isolations). Opérations sur la zone d'aménagement concerté (ZAC) et construction d'une bibliothèque, d'un immeuble d'habitation de REX et d'Immobilier 3F : descriptif sommaire, correspondance, tableau des ordonnances d'expropriation, comptes rendus, notes, notice descriptive, plan masse, avant-projet sommaire, plan des limites, procès-verbaux, plan des espaces extérieurs, tableaux de répartition des logements, coupes, planning, rapport initial de contrôle technique, descriptifs sommaires, consultation, tableau récapitulatif d'estimation sommaire de voirie et réseaux.

Cote/Cotes extrêmes

649W/94

Date

1994-1996

Évaluation, tris et éliminations, sort final

C

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.

En savoir plus