Registre des délibérations. - Site Diderot-Bertin, présentation de la note de conjoncture pour 1998 et autorisation à la SIDEC de procéder à la cession de la propriété sise 156 rue Diderot dans le cadre d'un projet d'implantation d'un funérarium : point reporté (folio 14 verso).

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

Délibérations (1999)

Déplier tous les niveaux

Délibérations du conseil municipal et décisions du maire

Cote/Cotes extrêmes

449W/32

Date

1999

Registre des délibérations. - Site Diderot-Bertin, présentation de la note de conjoncture pour 1998 et autorisation à la SIDEC de procéder à la cession de la propriété sise 156 rue Diderot dans le cadre d'un projet d'implantation d'un funérarium : point reporté (folio 14 verso).

Cote/Cotes extrêmes

449W/32

Date

25 juin 1999

Mots clés lieux

Diderot (rue)

Mots clés matières

urbanisme

Mots clés typologiques

délibération du conseil municipal

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.