Administration, échanges avec la ville et Pantin Habitat : correspondance, extraits du registre des délibérations, actes de vente, devis, plans des niveaux, rapport de résultat des consultations, comptes rendus, simulations financières, attestations de l'avancement des travaux, conventions, factures, procès-verbaux de remise d'ouvrage, plans de logements, déclarations d'achèvement de travaux ; échanges avec la ville et Brézillon : correspondance, note de conseil express haute qualité environnementale, plans d'exécution, procès-verbaux, ordres du jour, comptes rendus, descriptif des appareillages médicaux. - Archives et patrimoine de Pantin

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649W

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Versement d'archives de la société d'économie mixte de Pantin (SEMIP)

Cote/Cotes extrêmes

649W/1-193

Date

1953-2014

Modalités d'entrées

Versement du 15 décembre 2014.

Mode de classement

Les dossiers constituant ce versement ont été regroupés en fonction du plan de classement de la SEMIP.

Mots clés producteurs

Société d'économie mixte de Pantin

Maîtrise d'ouvrage

Opération Ténine, construction de 36 logements, de locaux d'activité et d'un commerce à Pantin

Administration, échanges avec la ville et Pantin Habitat : correspondance, extraits du registre des délibérations, actes de vente, devis, plans des niveaux, rapport de résultat des consultations, comptes rendus, simulations financières, attestations de l'avancement des travaux, conventions, factures, procès-verbaux de remise d'ouvrage, plans de logements, déclarations d'achèvement de travaux ; échanges avec la ville et Brézillon : correspondance, note de conseil express haute qualité environnementale, plans d'exécution, procès-verbaux, ordres du jour, comptes rendus, descriptif des appareillages médicaux.

Cote/Cotes extrêmes

649W/163

Date

2004-2009

Évaluation, tris et éliminations, sort final

C

Conditions d'accès

Communicable au bout de 75 ans à partir de 2009

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