Registre des délibérations. - Construction du groupe scolaire du Pont-de-Pierre, adoption du projet définitif : approbation de la soumission de la Serpec, vote du principe de l'emprunt pour la part communale (page 203).

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

7W54_Deliberations

Déplier tous les niveaux

Délibérations

Cote/Cotes extrêmes

7W/54

Date

1958-1962

Registre des délibérations. - Construction du groupe scolaire du Pont-de-Pierre, adoption du projet définitif : approbation de la soumission de la Serpec, vote du principe de l'emprunt pour la part communale (page 203).

Cote/Cotes extrêmes

7W/54

Date

20 novembre 1960

Mots clés typologiques

délibération du conseil municipal

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.