Conseil municipal du 25 juin 2015. - Dossier de séance : délibérations, pièces annexes, bordereaux de télétransmission (Urbanisme (n° 20-23), Démocratie participative, jeunesse et développement des quartiers (n° 24-34), Culture (n° 35), Éducation, loisirs éducatifs et sports (n° 36), Prévention et tranquillité publique (n° 37-38), Santé (n° 39-40), Direction générale des services (n° 41), Information (n° 42)).

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Cote/Cotes extrêmes

698W/1-44

Date

2008-2015

Mots clés producteurs

Département Ressources / Direction des Affaires juridiques, des achats et des marchés publics / Pôle Affaires juridiques et assemblées

Conseil municipal du 25 juin 2015. - Dossier de séance : délibérations, pièces annexes, bordereaux de télétransmission (Urbanisme (n° 20-23), Démocratie participative, jeunesse et développement des quartiers (n° 24-34), Culture (n° 35), Éducation, loisirs éducatifs et sports (n° 36), Prévention et tranquillité publique (n° 37-38), Santé (n° 39-40), Direction générale des services (n° 41), Information (n° 42)).

Cote/Cotes extrêmes

698W/34

Date

2015

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