Registre des délibérations. - Assurance multirisques pour bâtiments sis 18 rue Cornet, avenant de résiliation Socassur police n° 845637 : décision 1979-46 (page 8).

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90W6_Deliberations

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Délibérations

Cote/Cotes extrêmes

90W/6

Date

1979-1980

Registre des délibérations. - Assurance multirisques pour bâtiments sis 18 rue Cornet, avenant de résiliation Socassur police n° 845637 : décision 1979-46 (page 8).

Cote/Cotes extrêmes

90W/6

Date

7 juin 1979

Mots clés typologiques

décision du maire

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