Plans d'occupation des sols (POS), présentation de l'avant-projet au conseil municipal municipal du 7 juillet 1994 : rapport de présentation, plans de zonage, règlement, liste des emplacements réservés, servitudes d'utilité publique, plans des périmètres, annexes sanitaires, avis des personnes publiques associées et consultées. Plans d'occupation des sols (POS) approuvé au conseil municipal municipal du 26 janvier 1995 : délibération de prescription de la révision du POS du 14 mai 1992, arrêté du projet de POS du 2 novembre 1994, délibération d'approbation du 26 janvier 1995, rapport de présentation, plans de zonage, règlement, liste des emplacements réservés, servitudes d'utilité publique, plans des périmètres, annexes sanitaires. - Archives et patrimoine de Pantin

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

742W

Déplier tous les niveaux

742W

Cote/Cotes extrêmes

742W/1-14

Date

1994-2016

Mots clés producteurs

Plans d'occupation des sols (POS), présentation de l'avant-projet au conseil municipal municipal du 7 juillet 1994 : rapport de présentation, plans de zonage, règlement, liste des emplacements réservés, servitudes d'utilité publique, plans des périmètres, annexes sanitaires, avis des personnes publiques associées et consultées. Plans d'occupation des sols (POS) approuvé au conseil municipal municipal du 26 janvier 1995 : délibération de prescription de la révision du POS du 14 mai 1992, arrêté du projet de POS du 2 novembre 1994, délibération d'approbation du 26 janvier 1995, rapport de présentation, plans de zonage, règlement, liste des emplacements réservés, servitudes d'utilité publique, plans des périmètres, annexes sanitaires.

Cote/Cotes extrêmes

742W/1

Date

1992-1995

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.

En savoir plus