784W

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Cote/Cotes extrêmes

784W1-22

Date

1969-2018

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Versement

Présentation du contenu

Analyse sommaire : Chrono départ du département Patrimoine Cadre de vie et démocratie locale (2018). Déclarations d'intention de commencement de travaux (2018). Déclarations de projet de travaux (2018). Manifestations temporaires, contrôle en matière de sécurité et d'accessibilité (1969-2018).

Manifestations temporaires, contrôle en matière de sécurité et d'accessibilité. - Journées du Patrimoine mail Charles-de-Gaulle, passage de la commission communale de sécurité et d'accessibilité (CCSA) : plans, conventions, photographies, descriptif des travaux, correspondance, dossier de sécurité, déroulé, devis, dossier technique, compte-rendu d'intervention, avis de la sous-commission départementale, procès-verbaux, arrêté (2013). Marché de Noël place de l'Église : notice technique de sécurité, déroulé, plan d'occupation (2013). Patinoire stade Sadi-Carnot, passage de la CCSA : convocation, procès-verbaux, arrêté, correspondance, avis de la sous-commission départementale (2013). « Petit à Pantin » mail Charles-de-Gaulle : plans, devis, correspondance, dossier technique, extrait du registre de sécurité (2014). Fête de la ville mail Charles-de-Gaulle, passage de la CCSA : convocations, procès-verbaux, arrêté, correspondance (2014). - « Le Petit Cirk » stade Sadi-Carnot, passage de la CCSA : convocation, procès-verbal, notifications, arrêté, correspondance (2014). « Jardin des Neiges » stade Sadi-Carnot, passage de la CCSA : plans, dossier de sécurité, programme, contrat d'intervention ponctuelle, dossier technique, photographies, correspondance, procès-verbaux, avis de la sous-commission départementale (2014).

Cote/Cotes extrêmes

784W/20

Date

2013-2014