Permis de construire (PC), pièces graphiques et écrites : plan de situation, plan parcellaire, plan de géomètre, plan de masse, plan de niveaux, plan de toiture, coupes, élévations, imprimé de PC, tableaux des surfaces, notice de sécurité, notice handicapés, notice de rétention des eaux pluviales, rapports de sols, volet paysager. - Archives et patrimoine de Pantin

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

649W

Déplier tous les niveaux

Versement d'archives de la société d'économie mixte de Pantin (SEMIP)

Cote/Cotes extrêmes

649W/1-193

Date

1953-2014

Modalités d'entrées

Versement du 15 décembre 2014.

Mode de classement

Les dossiers constituant ce versement ont été regroupés en fonction du plan de classement de la SEMIP.

Mots clés producteurs

Société d'économie mixte de Pantin

Maîtrise d'ouvrage

Opération Ténine, construction de 36 logements, de locaux d'activité et d'un commerce à Pantin

Permis de construire (PC), pièces graphiques et écrites : plan de situation, plan parcellaire, plan de géomètre, plan de masse, plan de niveaux, plan de toiture, coupes, élévations, imprimé de PC, tableaux des surfaces, notice de sécurité, notice handicapés, notice de rétention des eaux pluviales, rapports de sols, volet paysager.

Cote/Cotes extrêmes

649W/182

Date

2005

Évaluation, tris et éliminations, sort final

C

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.

En savoir plus