Registre des délibérations. - Entretien et vérification périodique des installations paratonnerres, contrat avec le Bureau central moderne : décision 2000-230 (page 196).

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

Délibérations (2000)

Déplier tous les niveaux

Délibérations du conseil municipal et décisions du maire

Cote/Cotes extrêmes

472W/29

Date

2000

Registre des délibérations. - Entretien et vérification périodique des installations paratonnerres, contrat avec le Bureau central moderne : décision 2000-230 (page 196).

Cote/Cotes extrêmes

472W/29

Date

11 décembre 2000

Mots clés matières

surveillance des bâtiments

Mots clés typologiques

décision du maire

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.