Autorisations du droit des sols, suivi et bilan de l'instruction : tableaux de correspondance entre adresses et parcelles cadastrales (2000, 2002), listes des permis de construire (1950-2004, 2006-2007), des déclarations de travaux (2003, 2006-2007) et des permis de démolir (2006-2007), tableau d'analyse de la fiscalité liée aux permis de construire aux Quatre-Chemins (2006-2014), note de procédure (2020).

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794W

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794W

Cote/Cotes extrêmes

794W/1-9

Date

1950-2020

Mots clés producteurs

Urbanisme

Autorisations du droit des sols, suivi et bilan de l'instruction : tableaux de correspondance entre adresses et parcelles cadastrales (2000, 2002), listes des permis de construire (1950-2004, 2006-2007), des déclarations de travaux (2003, 2006-2007) et des permis de démolir (2006-2007), tableau d'analyse de la fiscalité liée aux permis de construire aux Quatre-Chemins (2006-2014), note de procédure (2020).

Cote/Cotes extrêmes

794W/5

Date

1950-2020

Caractéristiques physiques

.odt, .ods

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