Création, aménagement ou modification d'établissements recevant du public (ERP) : dossiers d'autorisation de travaux (AT).

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

910W

Déplier tous les niveaux

910W

Cote/Cotes extrêmes

910W/1-48

Date

1992-2025

Création, aménagement ou modification d'établissements recevant du public (ERP) : dossiers d'autorisation de travaux (AT).

Cote/Cotes extrêmes

910W/41

Date

2018-2019

Présentation du contenu

SNL Édouard-Vaillant sis 30-34 avenue Édouard-Vaillant, construction neuve : AT 093055.18.0064 associée au permis de construire PC 18B00044 (19 novembre 2018). La Cité fertile sise 14 avenue Édouard-Vaillant (Sinny et Ooko), travaux d'aménagement, extension et réhabilitation : AT 093055.19.0049 (29 août 2019). Moderato Montessori sis 51 rue Rouget-de-Lisle, travaux d'aménagement : AT 093055.19.0059 (3 octobre 2019).

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.