Registre des délibérations. - Maintenance des photocopieurs 817 ZC installés dans trois écoles maternelles, cinq écoles primaires et à l'inspection départementale de l'Éducation nationale, contrat Roneo reprographie : décision 1994-116 (folio 47).

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Délibérations (1994)

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Délibérations du conseil municipal et décisions du maire

Cote/Cotes extrêmes

400W/7

Date

1994

Registre des délibérations. - Maintenance des photocopieurs 817 ZC installés dans trois écoles maternelles, cinq écoles primaires et à l'inspection départementale de l'Éducation nationale, contrat Roneo reprographie : décision 1994-116 (folio 47).

Cote/Cotes extrêmes

400W/7

Date

23/08/1994

Mots clés typologiques

décision du maire

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