Registre des délibérations. - Maintenance d'un copieur traceur numérique OCE 9476 II aux services techniques, contrat avec OCE France SA : décision 2000-212 (page 117).

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

Délibérations (2000)

Déplier tous les niveaux

Délibérations du conseil municipal et décisions du maire

Cote/Cotes extrêmes

472W/29

Date

2000

Registre des délibérations. - Maintenance d'un copieur traceur numérique OCE 9476 II aux services techniques, contrat avec OCE France SA : décision 2000-212 (page 117).

Cote/Cotes extrêmes

472W/29

Date

23 novembre 2000

Mots clés typologiques

décision du maire

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.