Registre des délibérations. - Acquisition de fournitures et petit matériel pour les écoles primaires et maternelles, marché négocié Nouvelle librairie universitaire : décision 1996-6 (folio 81 verso).

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Délibérations (1995-1996)

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Délibérations du conseil municipal et décisions du maire

Cote/Cotes extrêmes

400W/10

Date

1995-1996

Registre des délibérations. - Acquisition de fournitures et petit matériel pour les écoles primaires et maternelles, marché négocié Nouvelle librairie universitaire : décision 1996-6 (folio 81 verso).

Cote/Cotes extrêmes

400W/10

Date

15 janvier 1996

Mots clés matières

commande publique

Mots clés typologiques

décision du maire

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