Registre des délibérations. - Désignation d'un délégué titulaire et d'un délégué suppléant du conseil municipal au comité d'administration du syndicat des communes de la banlieue de Paris pour les pompes funèbres (page 23).

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

7W59_Deliberations

Déplier tous les niveaux

Délibérations

Cote/Cotes extrêmes

7W/59

Date

1971

Registre des délibérations. - Désignation d'un délégué titulaire et d'un délégué suppléant du conseil municipal au comité d'administration du syndicat des communes de la banlieue de Paris pour les pompes funèbres (page 23).

Cote/Cotes extrêmes

7W/59

Date

7 avril 1971

Mots clés typologiques

délibération du conseil municipal

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.