Registre des délibérations. - Fourniture de produits alimentaires destinés aux cantines scolaires, demandes d'autorisation de traité de gré à gré avec dispense d'approbation préfectorale (page 44).

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

90W3_Deliberations

Déplier tous les niveaux

Délibérations

Cote/Cotes extrêmes

90W/3

Date

1976-1977

Registre des délibérations. - Fourniture de produits alimentaires destinés aux cantines scolaires, demandes d'autorisation de traité de gré à gré avec dispense d'approbation préfectorale (page 44).

Cote/Cotes extrêmes

90W/3

Date

29 mars 1977

Mots clés typologiques

délibération du conseil municipal

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.