784W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

784W1-22

Date

1969-2018

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Analyse sommaire : Chrono départ du département Patrimoine Cadre de vie et démocratie locale (2018). Déclarations d'intention de commencement de travaux (2018). Déclarations de projet de travaux (2018). Manifestations temporaires, contrôle en matière de sécurité et d'accessibilité (1969-2018).

Manifestations temporaires, contrôle en matière de sécurité et d'accessibilité. - Journée portes ouvertes au centre national de la danse (CND), passage de la commission communale de sécurité (CCS) : avis de la commission consultative départementale (CCD), dossier de sécurité, procès-verbal de la commission auxiliaire de sécurité (CAS), plans, arrêté, procès-verbal, correspondance (1972-1999). Exposition « Et voilà le travail » 6 rue Courtois, passage de la CCS : notice technique, plan masse, convocation, procès-verbaux, article de Canal, correspondance (2000). Soirée du personnel de Télémarket 110 avenue du Général-Leclerc : plans, notice technique, correspondance, article de Canal (2001). Cirque Zavata parc de la République : attestation, rapport d'inspection, correspondance (2001). «Galasystem » au CND et au stade Sadi-Carnot : dossier de sécurité, plans, article de Canal (2001). Cirque de Monte-Carlo au parc de la République : extrait du registre de sécurité, extrait du registre du commerce et des sociétés, attestation, arrêté (2002). Chapiteau du Githec 58 parc des Courtillières, visite de la commission communale de sécurité et d'accessibilité (CCSA) : convocations, procès-verbaux, arrêté, plans, dossier de contrôle technique, correspondance, extrait du registre de sécurité, compte rendu de visite, certificat de notification (2002). Patinoire de Noël square Stalingrad : avis, rapport de contrôle technique (2002). Village de Noël square Stalingrad : correspondance, rapport de vérification, compte rendu de visite (2003).

Cote/Cotes extrêmes

784W/11

Date

1972 – 2003