Registre des délibérations. - Avenant n° 3 à la police d'assurance Socassur n° 2.241.155 pour la flotte automobile : décision 1978-71 (page 11).

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90W5_Deliberations

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Délibérations du conseil municipal et décisions du maire

Date

1978-1979

Registre des délibérations. - Avenant n° 3 à la police d'assurance Socassur n° 2.241.155 pour la flotte automobile : décision 1978-71 (page 11).

Cote/Cotes extrêmes

90W/5

Date

11 juillet 1978

Mots clés typologiques

décision du maire

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