Registre des délibérations. - Assurance tous risques du matériel vidéo des centres de santé municipaux, police n° 713506426H cabinet Socassur Préservatrice foncière Tiard : décision 1985-195 (page 96).

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90W14_Deliberations

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Délibérations

Cote/Cotes extrêmes

90W/14

Date

1985-1986

Registre des délibérations. - Assurance tous risques du matériel vidéo des centres de santé municipaux, police n° 713506426H cabinet Socassur Préservatrice foncière Tiard : décision 1985-195 (page 96).

Cote/Cotes extrêmes

90W/14

Date

24 décembre 1985

Mots clés typologiques

décision du maire

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