805W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

805W/1-17

Date

1988-2017

Présentation du contenu

Réunions du comité technique paritaire puis comité technique (1988-2016). Réunions du comité d'hygiène et de sécurité puis du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (2009-2017). Élections professionnelles, organisation (1989-2014). Grèves, alertes sociales et exercice du dialogue social (1996-2014). Régime indemnitaire et avantages sociaux, conditions de travail et gestion de la carrière des agents (2003-2017).

Régime indemnitaire. - Groupe de travail, réunions : procès-verbaux, supports de présentation, formulaire d'enquête, données statistiques, tableaux des effectifs, tableaux récapitulatifs des caractéristiques des agents, états des lieux des indemnités versées aux agents, tableaux comparatifs des congés annuels et autorisations d'absence, tableau récapitulatif des coûts des participations à l'attention du personnel, tracts, protocoles d'accord, plan de résorption de l'emploi précaire, correspondance (2003-2013). Commission d'harmonisation, organisation et actions : notes, délibération du conseil municipal, organigrammes, tableaux récapitulatifs des caractéristiques des agents, correspondance (2012-2013).

Cote/Cotes extrêmes

805W/15

Date

2003-2013

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 2013