Marché de travaux au 7, rue de la Liberté. - Travaux de dépollution, démolition et désamiantage : actes d'engagement (AE), cahiers des charges, comptes rendus, correspondance, devis, notices descriptive, permis de démolir, procès-verbaux, plans de situation, plans de bornage, rapports d'analyse des offres. Consultation des entreprises : AE, plan de situation, cahiers des clauses administratives particulières, cahiers des clauses techniques particulières, plan d'ensemble, plan des clôtures, diagnostics amiante, règlement de consultation, correspondance. Consultation ECD et Qualiconsult : correspondance, plan général de coordination, plan particulier de sécurité et de la protection de la santé, devis, rapport de mission. - Archives et patrimoine de Pantin

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649W

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Versement d'archives de la société d'économie mixte de Pantin (SEMIP)

Cote/Cotes extrêmes

649W/1-193

Date

1953-2014

Modalités d'entrées

Versement du 15 décembre 2014.

Mode de classement

Les dossiers constituant ce versement ont été regroupés en fonction du plan de classement de la SEMIP.

Mots clés producteurs

Société d'économie mixte de Pantin

Aménagement

Zone d'aménagement concerté (ZAC) du Centre-ville à Pantin

Îlot Montgolfier, travaux d'aménagements

Marché de travaux au 7, rue de la Liberté. - Travaux de dépollution, démolition et désamiantage : actes d'engagement (AE), cahiers des charges, comptes rendus, correspondance, devis, notices descriptive, permis de démolir, procès-verbaux, plans de situation, plans de bornage, rapports d'analyse des offres. Consultation des entreprises : AE, plan de situation, cahiers des clauses administratives particulières, cahiers des clauses techniques particulières, plan d'ensemble, plan des clôtures, diagnostics amiante, règlement de consultation, correspondance. Consultation ECD et Qualiconsult : correspondance, plan général de coordination, plan particulier de sécurité et de la protection de la santé, devis, rapport de mission.

Cote/Cotes extrêmes

649W/73

Date

2004-2008

Évaluation, tris et éliminations, sort final

C

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