Registre des délibérations. - Abonnement au Bulletin des lois, achat de la table de 1834 à 1843 (n° 5/163 page 132).

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

Déliberations (1840-1849)

Déplier tous les niveaux

Délibérations du conseil municipal et arrêtés du maire

Cote/Cotes extrêmes

977

Date

1840-1849

Registre des délibérations. - Abonnement au Bulletin des lois, achat de la table de 1834 à 1843 (n° 5/163 page 132).

Cote/Cotes extrêmes

977

Date

10 février 1844

Mots clés typologiques

délibération du conseil municipal

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.