Conseil municipal du 12 décembre 2019, dossier de séance : délibérations, annexes, bordereaux de transmission (Habitat et logement (n° 25-27), Action sociale et relations avec les usagers (n° 28), Petite enfance et familles (n° 29), Développement socio-culturel (n° 30-31), Éducation et loisirs éducatifs (n° 32-35), Citoyenneté, sports et tranquillité publique (n° 36-39), Cadre de vie et démocratie locale (n° 40-42), Espaces publics (n° 43-45), Direction générale des services (n° 46-49), Information (n° 50)).

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Cote/Cotes extrêmes

806W/1-41

Date

2018-2020

Conseil municipal du 12 décembre 2019, dossier de séance : délibérations, annexes, bordereaux de transmission (Habitat et logement (n° 25-27), Action sociale et relations avec les usagers (n° 28), Petite enfance et familles (n° 29), Développement socio-culturel (n° 30-31), Éducation et loisirs éducatifs (n° 32-35), Citoyenneté, sports et tranquillité publique (n° 36-39), Cadre de vie et démocratie locale (n° 40-42), Espaces publics (n° 43-45), Direction générale des services (n° 46-49), Information (n° 50)).

Cote/Cotes extrêmes

806W/14

Date

2019

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