Plan d'occupation des sols (POS), modifications : plan des servitudes, classement en zone UB du 9, rue de la Liberté, révision partielle du canal de l'Ourcq et du CD 115.

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

363W

Déplier tous les niveaux

363W

Cote/Cotes extrêmes

363W/1-52

Date

1972-1999

Plan d'occupation des sols (POS), modifications : plan des servitudes, classement en zone UB du 9, rue de la Liberté, révision partielle du canal de l'Ourcq et du CD 115.

Cote/Cotes extrêmes

363W/5

Date

1982-1985

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.