Registre des délibérations. - Examens complémentaires réalisés par le centre municipal de santé (CMS) Cornet dans le cadre de la médecine professionnelle et préventive pour les agents du centre communal d'action sociale (CCAS) du Pré-Saint-Gervais, convention avec le CCAS du Pré-Saint-Gervais (folio 63).

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

Délibérations (1999-2000)

Déplier tous les niveaux

Délibérations du conseil municipal et décisions du maire

Cote/Cotes extrêmes

449W/33

Date

1999-2000

Registre des délibérations. - Examens complémentaires réalisés par le centre municipal de santé (CMS) Cornet dans le cadre de la médecine professionnelle et préventive pour les agents du centre communal d'action sociale (CCAS) du Pré-Saint-Gervais, convention avec le CCAS du Pré-Saint-Gervais (folio 63).

Cote/Cotes extrêmes

449W/33

Date

25 novembre 1999

Mots clés typologiques

délibération du conseil municipal

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.