Registre des délibérations. - Entretien du photocopieur RX 5018 Cadtri du groupe socialiste, contrat Rank Xerox : décision n° 1992-6 (folio 18).

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Délibérations (1991-1992)

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Délibérations du conseil municipal et décisions du maire

Cote/Cotes extrêmes

400W/1

Date

1991-1992

Registre des délibérations. - Entretien du photocopieur RX 5018 Cadtri du groupe socialiste, contrat Rank Xerox : décision n° 1992-6 (folio 18).

Cote/Cotes extrêmes

400W/1

Date

21 janvier 1992

Mots clés typologiques

décision du maire

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