Registre des délibérations. - Garantie à l'office public d'habitations à loyer modéré (HLM) relative à l'installation du chauffage central dans le groupe de logements économiques avenue Anatole-France et rue Formagne (page 130).

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

7W54_Deliberations

Déplier tous les niveaux

Délibérations

Cote/Cotes extrêmes

7W/54

Date

1958-1962

Registre des délibérations. - Garantie à l'office public d'habitations à loyer modéré (HLM) relative à l'installation du chauffage central dans le groupe de logements économiques avenue Anatole-France et rue Formagne (page 130).

Cote/Cotes extrêmes

7W/54

Date

31 mars 1960

Mots clés typologiques

délibération du conseil municipal

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.