Conseil municipal du 8 juillet 2019, dossier de séance : délibérations, annexes, bordereaux de transmission (Urbanisme (n° 22-23), mission Grands Quatre-Chemins (n° 24), Petite enfance et familles (n° 25-26), Santé (n° 27-28), Développement socio-culturel (n° 29-32), Éducation et des loisirs éducatifs (n° 33-34), Nettoiement et restauration (n° 35), Sports (n° 36-39), Tranquillité publique (n° 40-41), Démocratie locale (n° 42-43), Espaces publics (n° 44)).

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Cote/Cotes extrêmes

806W/1-41

Date

2018-2020

Conseil municipal du 8 juillet 2019, dossier de séance : délibérations, annexes, bordereaux de transmission (Urbanisme (n° 22-23), mission Grands Quatre-Chemins (n° 24), Petite enfance et familles (n° 25-26), Santé (n° 27-28), Développement socio-culturel (n° 29-32), Éducation et des loisirs éducatifs (n° 33-34), Nettoiement et restauration (n° 35), Sports (n° 36-39), Tranquillité publique (n° 40-41), Démocratie locale (n° 42-43), Espaces publics (n° 44)).

Cote/Cotes extrêmes

806W/8

Date

2019

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