Conseil municipal du 20 décembre 2006 : dossier de séance (détermination du rang et élection de l'adjoint au maire, indemnités du maire, des adjoints au maire et des conseillers municipaux délégués, modification de la délibération du 10 mars 2005, I Affaires financières, II Aménagement, III Affaires sanitaires et sociales) [pour le dossier III D cf. 566W/64].

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

527W

Déplier tous les niveaux

527W

Conseil municipal du 20 décembre 2006 : dossier de séance (détermination du rang et élection de l'adjoint au maire, indemnités du maire, des adjoints au maire et des conseillers municipaux délégués, modification de la délibération du 10 mars 2005, I Affaires financières, II Aménagement, III Affaires sanitaires et sociales) [pour le dossier III D cf. 566W/64].

Cote/Cotes extrêmes

527W/7

Date

20/12/2006

Conditions d'accès

Communicable à partir de 2006

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.