Comité d'hygiène et de sécurité (CHS) puis comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT), réunions : ordres du jour, comptes rendus, notes, feuilles d'appel, supports de présentation, bilan, délibération du conseil municipal, arrêtés du maire, règlements intérieurs du personnel municipal, document de cadrage, plan de déploiement du document unique d'évaluation des risques (DUER), cahiers vestimentaires, plans, rapport d'enquête administrative, correspondance, réglementation.

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805W

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Cote/Cotes extrêmes

805W/1-17

Date

1988-2017

Présentation du contenu

Réunions du comité technique paritaire puis comité technique (1988-2016). Réunions du comité d'hygiène et de sécurité puis du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (2009-2017). Élections professionnelles, organisation (1989-2014). Grèves, alertes sociales et exercice du dialogue social (1996-2014). Régime indemnitaire et avantages sociaux, conditions de travail et gestion de la carrière des agents (2003-2017).