Registre des délibérations. - Fourniture de papeterie et matériel scolaire, marché négocié Mizeret, Rinqueberck et Rouvière : décision n° 1992-8 (folio 19).

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Délibérations (1991-1992)

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Délibérations du conseil municipal et décisions du maire

Cote/Cotes extrêmes

400W/1

Date

1991-1992

Registre des délibérations. - Fourniture de papeterie et matériel scolaire, marché négocié Mizeret, Rinqueberck et Rouvière : décision n° 1992-8 (folio 19).

Cote/Cotes extrêmes

400W/1

Date

24 janvier 1992

Mots clés matières

commande publique

Mots clés typologiques

décision du maire

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