Conseil municipal du 17 juin 2011. - Élections sénatoriales : compte rendu de sténotypiste, courriers du 22 juin 2011, courrier type, feuilles de présence, pouvoirs, constitution des listes, courriers de remplacement de M. Kern, réunion du 8 juin 2011, notification aux élus de l'arrêté préfectoral, emails, note de présentation, circulaire ministérielle.

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Mots clés producteurs

Département Ressources / Direction des Ressources juridiques et administratives / Pôle Affaires juridiques et assemblées

Conseil municipal du 17 juin 2011. - Élections sénatoriales : compte rendu de sténotypiste, courriers du 22 juin 2011, courrier type, feuilles de présence, pouvoirs, constitution des listes, courriers de remplacement de M. Kern, réunion du 8 juin 2011, notification aux élus de l'arrêté préfectoral, emails, note de présentation, circulaire ministérielle.

Cote/Cotes extrêmes

653W/45

Date

2011

Conditions d'accès

Communicable à partir de 2011

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