784W

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Cote/Cotes extrêmes

784W1-22

Date

1969-2018

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Versement

Présentation du contenu

Analyse sommaire : Chrono départ du département Patrimoine Cadre de vie et démocratie locale (2018). Déclarations d'intention de commencement de travaux (2018). Déclarations de projet de travaux (2018). Manifestations temporaires, contrôle en matière de sécurité et d'accessibilité (1969-2018).

Manifestations temporaires, contrôle en matière de sécurité et d'accessibilité. - Forum de l 'emploi salle Jacques-Brel : plans, programme technique, dossier exposants, correspondance, rapports de vérification, compte rendu provisoire d'intervention (2009). « Pantin plage » mail Charles-de-Gaulle, passage de la commission communale de sécurité et d'accessibilité (CCSA) : plans, croquis d'implantation, dossier de sécurité, dossier technique, procès-verbaux, correspondance, contrat d'intervention (2009). Maison de quartier des Courtillières, vérification périodique réglementaire des installations électriques : compte-rendu d'intervention (2009). Marché et patinoire de Noël place de l'Église, passage de la CCSA : plans, notice de sécurité, rapports de vérification, correspondance, compte-rendu d'intervention, avis, procès-verbaux, arrêté (2009). - Journée « Petit à Pantin » parc Stalingrad : plans, correspondance, rapports de vérification, compte-rendu d'intervention, attestations, procès-verbaux, certificat, extrait du registre de sécurité (2010).  Compagnie le P'tit Cirk au stade Sadi-Carnot : compte rendu de la réunion, devis, procès-verbaux, dossier technique, photographies, programme, correspondance (2009-2010). Fête de la musique mail Charles-de-Gaulle, passage de la CCSA : rapport technique, contrat d'intervention, attestation, avis de la sous-commission départementale de sécurité incendie, dossier de sécurité, compte rendu d'intervention, procès-verbaux, arrêté (2010).

Cote/Cotes extrêmes

784W/16

Date

2009-2010