Aide à la recherche

474W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

474W/1-200

Date

1971-2004

Mots clés producteurs

Société d'économie mixte de Pantin

Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église, construction de 121 logements en prêt locatif aidé (PLA), d'une crèche, de bureaux et de parkings rue Victor-Hugo. - Dossier de marché spécifique à l'aménagement des bureaux de la RATP : ordre de service, contrat de marché de travaux, acte d'engagement, attestations, devis, comptes rendus de réunions, plans (1994-1995). Dossier de marché : ordres de service, contrat de marché de travaux, acte d'engagement, calendrier des travaux, échéancier, cahier des clauses administratives particulières, cahiers des clauses techniques particulières, cahier des clauses techniques standards, permis de construire, notice de sécurité, rapports de contrôle technique, études de sols, tableaux des surfaces, cahier des limites de prestations (1993).

Cote/Cotes extrêmes

474W/161

Date

1993-1995

Conditions d'accès

Communicable à partir de 1995