Registre des délibérations. - Acquisition de l'immeuble sis 43 rue Hoche (folio 14 verso).

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

Délibérations (1999)

Déplier tous les niveaux

Délibérations du conseil municipal et décisions du maire

Cote/Cotes extrêmes

449W/32

Date

1999

Registre des délibérations. - Acquisition de l'immeuble sis 43 rue Hoche (folio 14 verso).

Cote/Cotes extrêmes

449W/32

Date

24 juin 1999

Mots clés lieux

Hoche (rue)

Mots clés matières

acquisition domaniale

Mots clés typologiques

délibération du conseil municipal

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.