Conseil municipal du 6 octobre 2016, dossier de séance : délibérations, pièces annexes, bordereaux de télétransmission (Action sociale et relations avec les usagers (n° 24), Petite enfance et familles (n° 25), Santé (n° 26-27), Socio-culturel (n° 28-29), Éducation et loisirs éducatifs (n° 30), Citoyenneté, sports et tranquillité publique (n° 31-32), Cadre de vie et démocratie locale (n° 33-34), Espace public (n° 35), Direction générale des services (n° 36-38), Information (n° 39)). - Archives et patrimoine de Pantin

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733W

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733W

Cote/Cotes extrêmes

733W/1-52

Date

2007-2016

Mots clés producteurs

Département Ressources / Direction des Affaires juridiques, des achats et des marchés publics / Pôle Affaires juridiques et assemblées

Conseil municipal du 6 octobre 2016, dossier de séance : délibérations, pièces annexes, bordereaux de télétransmission (Action sociale et relations avec les usagers (n° 24), Petite enfance et familles (n° 25), Santé (n° 26-27), Socio-culturel (n° 28-29), Éducation et loisirs éducatifs (n° 30), Citoyenneté, sports et tranquillité publique (n° 31-32), Cadre de vie et démocratie locale (n° 33-34), Espace public (n° 35), Direction générale des services (n° 36-38), Information (n° 39)).

Cote/Cotes extrêmes

733W/24

Date

2016

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