851W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

851W/1-60

Date

2013-2022

Régie de recettes n° 3 du périscolaire. - Colonies de vacances d'automne, d'hiver, de printemps et d'été, participation financière de la caisse des allocations familiales via le dispositif Vacaf : attestations individuelles.

Cote/Cotes extrêmes

851W/10

Date

2019-2020

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 2020