6 rue des Pommiers : déclaration préalable DP 10B0071.

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

591W

Déplier tous les niveaux

591W

Cote/Cotes extrêmes

591W/1-69

Date

1989-2011

Mots clés producteurs

Urbanisme

6 rue des Pommiers : déclaration préalable DP 10B0071.

Cote/Cotes extrêmes

591W/43/7

Date

06/08/2010-01/10/2010

Présentation du contenu

Pétitionnaire : Arsic Dragutin

Mots clés lieux

Pommiers (rue des)

Mots clés typologiques

déclaration préalable

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.