Registre des délibérations. - Contrôle périodique réglementaire des ascenseurs et monte-charge de l'office Jacqueline-Quatremaire, contrat d'entretien CEP : décision 1987-60 (page 31).

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90W17_Deliberations

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Délibérations

Cote/Cotes extrêmes

90W/17

Date

1987

Registre des délibérations. - Contrôle périodique réglementaire des ascenseurs et monte-charge de l'office Jacqueline-Quatremaire, contrat d'entretien CEP : décision 1987-60 (page 31).

Cote/Cotes extrêmes

90W/17

Date

26 mars 1987

Mots clés typologiques

décision du maire

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